Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3267343
Date de dépôt :
05/01/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
05/01/2014
DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE de CAVE DU CHATEAU DE CHENAS

Présentation de la marque DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE

Déposée le 5 janvier 2004 par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France.

La marque DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE est expirée depuis le 5 janvier 2014.

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : THESAURUS VINUM , DOMAINE RASTIN , Domaine de la vigne romaine , SELECTION DE LA HANTE , DOMAINE DES PIVOINES , CAVE DU CHATEAU DE CHENAS , DOMAINE DE L'EGLANTIER , DOMAINE DE LA ROCHE


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France - SIREN 301165387


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée. Moulin à vent. Provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine des coteaux de la Bruyère.